Stéphane Vernac

Coordinateur du programme « Gouvernement de l’entreprise et création de commun »

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Biographie

Maître de conférences en droit, co-directeur du Master II Prévention et gestion des risques sociaux et Co-responsable des L3, Université de Picardie Jules Verne (UPJV) UFR de droit d’Amiens

Membre du Centre de droit privé et de sciences criminelles d’Amiens (CEPRISCA)

Chercheur associé et enseignant à l’Ecole des Mines de Paris (Centre de gestion scientifique)

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Bibliographie

Direction d’ouvrages collectifs

•  «  L’entreprise, point aveugle du savoir », sous la direction de B. Segrestin, B. Roger et S. Vernac, Paris, éd. Sciences humaines, 343 p., 2014
•  « La Société à Objet Social Étendu. Un nouveau statut pour l’entreprise », sous la direction de B. Segrestin, K. Levillain, S. Vernac, A. Hatchuel, Paris, Presses des Mines, 122 p.,  2015
•  « Multinationals and the constitutionalization of the world power system», Ouvrage collectif sous la direction de A. Lyon-Caen, J.P. Robé et S. Vernac, Préface de J. Ruggie, éd. Routledge, 2016 (langue anglaise)

Thèse (en cours de publication )

•  « Le pouvoir d’organisation. Au croisement du droit du travail et du droit des sociétés », Thèse en cours de publication (Paris, éd. LGDJ, à paraître).

Articles  

•  « Donner corps à un droit de la direction de l'entreprise, une condition nécessaire à la refondation de l'entreprise », Controverse, Revue de droit du travail, 2017, p. 519.
•   « Entreprises multinationales et constitutionnalisation du système mondial de pouvoirs privés», avec J.-P. Robé et A. Lyon-Caen, Revue de droit du travail, 2017, p. 34.
•   « Quelle(s) finalité(s) de l'entreprise. De l'entreprise déformée à l'entreprise réformée », in Entreprise et responsabilité sociale en questions, Savoirs et controverses, sous dir. J.-P. Chanteau, K. Martin-Chenut, M. Capron, éd. Classiques Garnier, 2017, p. 185-200.
•  « L’avenir sauvegardé du coemploi », Revue de droit du travail, 2016, p. 560.
•   « Repenser les finalités de l’entreprise », Revue Projet, juillet 2016.  (http://www.revue-projet.com/articles/2016-07-vernac-repenser-les-finalites-de-l-entreprise/)
•  « Société. Ce que le droit fait de l’entreprise », in Dictionnaire des conventions. Autour des travaux d’Olivier Favereau, P. Batifoulier, F. Bessis, A. Ghirardelo, G. de Larquier, D. Remillon (dir.), Paris, éd. Presses universitaires du Septentrion, 2016, co-écrit avec T. Sachs et A. Chaigneau, p. 269
•  « Les droits des salariés et la liberté d’entreprendre de l’associé », Cons. Const. 17 juillet 2015, n°2015-476 », Constitutions, Dalloz, 2015 (15 mars 2016), p. 573
•  « Délégation de pouvoirs : licenciement du salarié d'une filiale par le directeur financier de la société mère », Recueil Dalloz 2015, p. 2301
•  « Pouvoirs et responsabilités dans les organisations pluri-sociétaires » coécrit avec E. Pekine, in Licenciements pour motif économique et restructurations : vers une redistribution des responsabilités,  sous dir. G. Borenfreund et E. Peskine, Dalloz, Thèmes et commentaires, 2015,  p. 119.
  Publié aussi en anglais : « Powers and Responsabilities in Multi-member Organizations », in « Constitutionnalization and private powers», A. Lyon-Caen, J.P. Robé et S. Vernac (dir.), Préface de J. Ruggie, éd. Ashgate, (A paraître en juin 2016).
•  « Le droit à l’information préalable des salariés en cas de cession de leur entreprise », Revue de droit du travail, 2015, p. 43.
•  « Pour une réhabilitation de l’objet social », in « La "Société à Objet Social Étendu. Un nouveau statut pour  l’entreprise », B. Segrestin, K. Levillain, S. Vernac, A. Hatchuel (dir.), Paris, Presses des Mines,        2015, p. 61-71.
•  La fondamentalisation d’un ordre libéral. À propos de la décision du Conseil constitutionnel du 27 mars 2014, loi sur la reconquête de l’économie réelle », co-écrit avec T. Sachs, Revue de droit du travail, septembre 2014, p. 528.
•  "L’objet social étendu" : une voie pour réaligner le droit et la théorie des parties prenantes », co-écrit avec B. Segrestin, A. Hatchuel et K. Levillain, Revue Finance Contrôle Stratégie, vol. 17, n°3 septembre 2014.
•  « Les perspectives d’un dialogue entre le droit du travail et le droit des sociétés », in « Sites et établissements : maintenir plutôt que fermer ? », Controverse,Revue de droit du travail, avril 2013, p. 235-238.
•  Kiosque, À propos de l’ouvrage de M.A. Dujarier, « L’idéal au travail », PUF, 2012, Revue de droit du travail, janvier 2013, p. 68.
•  « Repenser la propriété et la responsabilité des personnes morales », co-écrit avec le Professeur A. Chaigneau, in L’entreprise, formes de la propriété et responsabilités sociales, B. Roger (dir.), éd. Lethielleux, 2012, p. 367-412.
•  « L'information et la consultation des représentants des travailleurs lors de la restructuration d'un groupe, À propos de l'arrêt Akavan Erityisalojen Keskusliitto AEK ry e.a. c/ Fujitsu Siemens, CJCE 10 septembre 2009 », Revue de droit du travail 2010, p. 285-289.
•  « Les statuts de la SAS en droit du travail », Droit ouvrier 2010, p. 181-186.  
•  « Les destinataires des règles communautaires d'information et de consultation en cas de licenciement collectif - À propos des arrêts Mono Car Styling et Fujitsu Siemens », co-écrit avec le Professeur F. Dorssemont, Revue de Droit social (Belgique) n° 3/2010, édition La charte, p. 427-446.
•  « De l'analyse économique à l'évaluation du droit du travail, Quelques leçons d'un programme de recherche », co-écrit avec J. Affichard et A. Lyon-Caen, Revue de droit du travail 2009, p. 631-638.
•  « Emploi et contrôle des décisions de gestion en droit des sociétés », in Efficacia e diritto del lavoro, A. Lyon-Caen et A. Perulli (dir.), Actes du séminaire doctoral de Venise, CEDAM, 2008, p. 287-293.
•  « Le droit du licenciement dans la procédure de sauvegarde », in Les salariés et la défaillance de l’entreprise, Q. Urban et A. Lyon-Caen (dir.), coll. Thèmes et commentaires, Dalloz, 2007,  p. 125-134 (paru également dans la Revue de droit du travail, 2007 p. 434-439).
•  « Entreprise en difficulté et droit du travail », Kiosque, Revue de droit du travail, 2007, p. 685-686.
•  « Prise d’acte et démission équivoque», Revue de droit du travail, 2007, p. 160-161.
•  « Des rapports entre le droit du travail et le droit de la concurrence, une question de valeurs », in Liberalizzazione degli scambi, integrazione dei mercati e diritto del lavoro, A. Lyon-Caen et A. Perulli (dir.), Actes du séminaire doctoral de Venise, CEDAM,  2005, p. 175-182.
•  « L’évaluation des salariés en droit du travail », Recueil Dalloz, 7 avril 2005, Chronique, p. 924-929.
•  « Observations sous CJCE, 16 octobre 2003 », Recueil Dalloz, Sommaire commenté, 2004, p. 381-382.