Emmanuel Petit

Docteur en droit canonique ;
Professeur extraordinaire ;

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Biographie

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Missions exercées

• 2003-2006. Aumônier du Lycée Montaigne. Vicaire paroissial.
• 2006-2009. Mission d’Etudes à Rome (Université Grégorienne).
• 2009-2011. Juge ecclésiastique à Paris. Maître de conférences à la Faculté Notre-Dame. Vicaire paroissial.
• 2010. Vice-Official. Expert auprès de l’Agence d’évaluation AVEPRO.
• 2011. Tuteur d’études à la Faculté Notre-Dame. Chargé d’enseignement à la Faculté de Droit canonique de Paris (ICP). Membre du conseil du Séminaire de Paris.
• 2014. Professeur extraordinaire à la Faculté Notre-Dame
• 2019. Président de la Faculté Notre-Dame

Missions actuelles

• Président de la Faculté Notre-Dame
• Tuteur
• Chargé d’enseignement à la Faculté de Droit canonique de Paris (ICP)
• Juge au tribunal interdiocésain
• Membre du conseil du Séminaire de Paris

Diplômes

• Institut d’Etudes politiques de Paris, 1994
• Baccalauréat en théologie (Faculté Notre-Dame, Paris 2001. Mention Bien)
• Licence canonique de droit canonique (Institut Catholique de Paris, 2003. Mention Très bien)
• Diplôme de spécialisation en jurisprudence (Université Pontificale Grégorienne, Rome 2007. Mention « Summa cum laude »)
• Doctorat en droit canonique avec spécialisation en jurisprudence (Université Pontificale Grégorienne, Rome 2009. Mention « Summa cum laude »)

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Bibliographie

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Publications scientifiques

Livres écrits

• Consentement matrimonial et fiction du droit. Étude sur l’efficacité juridique du consentement après l’introduction de la fiction en droit canonique. Editrice Pontificia Università Gregoriana, Roma 2010, 410 pages.
• Pourquoi le droit canonique ? Parole et Silence, Paris 2013, 239 pages.

Livres dirigés

• Les mariages dispars et la question de la sacramentalité, actes d’une journée de recherche organisée le 18 novembre 2017 au Collège des Bernardins, Revue théologique des Bernardins 23 (2018), 112 p.

Articles dans des revues à comité de lecture

• Commentaire de la jurisprudence rotale : décision coram Pinto du 6 juillet 2007, L’année canonique 50 (2008) 479-485.
• Commentaire de la jurisprudence rotale : décision coram Huber du 19 novembre 2008, L’Année canonique 51 (2009) 393-397.
• Commentaire de la jurisprudence rotale : décision coram Turnaturi du 16 juillet 2009, L’Année canonique 53 (2011) 427-433.
• Commentaire de la jurisprudence rotale : décision coram Yaacoub du 10 février 2010, L’Année canonique 55 (2013) 290-301.
• « Le mariage civil des catholiques à la lumière des fictions du droit matrimonial », Studia canonica 47/1 (2013) 25-60.
• « La circoncision en droit romain et en droit canonique (IIème-XIIIème siècle), Revue Théologique des Bernardins 11 (2014) 109-122 (article publié également sur le site internet du Conseil Représentatif des Institutions juives de France le 17 décembre 2013).
• « Mariage canonique et foi personnelle », L’Année canonique 56 (2014-2015) 157-172.
• « Les irrégularités et les non-catholiques. L’interprétation du 15 septembre 2016 », L’Année canonique 57 (2016) 73-89.
• « Amoris laetitia et la notion de gradualité : la doctrine canonique en faveur de la logique d’intégration », Studia canonica, 52/1 (2018) 205-222.
• « Célébration et dissolution d’un mariage dispar en droit canonique : un assouplissement contradictoire ? », Revue théologique des Bernardins 23 (2018) 61-75.
• « Ecclesia non sanat in radice : Gasparri et la convalidation du mariage malgré un empêchement de droit divin » (communication au colloque des 7 et 8 novembre 2017 de la Société internationale de droit canonique et la faculté de droit canonique de Paris, tenu à l’ICP), L’Année canonique, à paraître.
• « La prescription en droit pénal canonique, entre tradition et questions actuelles », L’Année canonique 59 (2018) 257-270.

Dont ceux parus dans la liste des publications reconnues par l’HCERS

• « Le droit de l’Église et la Grande Guerre : le salut des âmes à l’épreuve du front (1914-1918) », Communio XLI, 5-6 (2016)17-38.
• « La décrétale Quoniam de Clément V ‘in concilio Viennensi’ : Illustration du rapport complexe entre le Concile de Vienne et les Clémentines du Corpus Iuris Canonici », Transversalités,  n. 138 (2016) 109-129 (texte présenté au séminaire de recherche de l’Institut d’Études médiévales de l’Institut catholique de Paris le 5 décembre 2011).

Recensions

• Emanuele ALBANESE, Pornografia e consenso matrimoniale. La fruizione di pornografia oggi e il suo influsso sul consenso matrimoniale canonico. Editrice Pontificia Università gregoriana, Rome, 2014, 265 p., recension publiée dans l’Année canonique 56 (2014-2015) 387-388.
• Gianluca BELFIORE, I processi di nullità matrimoniale nella riforma di Papa Franceso, Studio teologico San Paolo di Catania, Edizioni Grafiser, Troina, 2017, 188 p., recension à paraître dans l’Année canonique.
• Ernest OKONKWO, Alessandro RECCHIA (a cura di), Tra rinnovamento e continuità. Le riforme introdotte dal motu proprio Mitis Iudex Dominus Iesus, Urbaniana University Press, Rome, 2016, 129 p., recension à paraître dans l’Année canonique.

Chapitres d’un livre

• « Du droit médiéval au Code de Droit canonique : les juifs et le droit de l’Église. Étude du canon 868 § 2, à partir de l’affaire Mortara », in L’antijudaïsme à l’épreuve de la philosophie et de la théologie, D. Cohen-Lévinas, A. Guggenheim (éd.), Paris 2016, p. 357-379.
• « Propriétaires et affectataires des lieux de culte en France : une expérience centenaire à la lumière du droit civil et canonique », in Lieux de culte : quel sens, quel avenir, Actes du colloque des 16 et 17 mars 2015, Institut Catholique d’Études Supérieures, Presses Universitaires de l’ICES, La Roche-sur-Yon, p. 89-106.
• « 1968-2018 : cinquante ans d’officialité interdiocésaine en Ile-de-France. Une expérience confrontée au récent motu proprio ‘Mitis Judex’ », communication dans le cadre du colloque de la Faculté de droit canonique de Paris du 6 au 8 février 2018 à l’occasion des cinquante ans des officialités de Paris et Versailles, in Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage, B. Gonçalves (éd.), Paris 2019, p. 145-168.
• « Gaudeamus : le commentaire de la décrétale d’Innocent III dans la controverse juridique : l’Église et ‘ceux du dehors’ » (texte présenté au colloque des 8 et 9 décembre 2014 de l’Institut d’Études Médiévales de Paris, tenu à l’ICP), à paraître.
• « Le Panormitain et la juridiction ‘ratione animae’ : essai de définition de l’autorité de l’Église sur les fidèles laïcs » (présenté au XVe congrès de droit canonique médiéval, Université de Paris II, juillet 2016), à paraître.
• « Le commentaire de la décrétale Gaudeamus d’Innocent III, illustration d’un embarras du droit : l’Église et ‘ceux du dehors’ », communication au colloque des 8 et 9 décembre 2014 de l’Institut d’Études Médiévales de Paris, tenu à l’ICP in Commenter au Moyen Âge, P. Bermon, I. Moulin (éd.), Paris, Vrin, 2019, p. 195-210. « Le Panormitain et la juridiction ‘ratione animae’ : essai de définition de l’autorité de l’Église sur les fidèles laïcs », présenté au XV^e congrès de droit canonique médiéval, Université de Paris II, juillet 2016, à paraître.
• « 1968-2018 : cinquante ans d’officialité interdiocésaine en Ile-de-France. Une expérience confrontée au récent motu proprio ‘Mitis Judex’ », communication dans le cadre du colloque de la Faculté de droit canonique de Paris du 6 au 8 février 2018 à l’occasion des cinquante ans des officialités de Paris et Versailles, in Comprendre la réforme des procédures de nullité de mariage, B. Gonçalves (éd.), Paris 2019, p. 145-168.
• « L’officialité de Paris et la doctrine gallicane du rapt de séduction : l’exemple du mariage de Jérôme Bonaparte (1806) », à paraître.
• « La motivation des décisions judiciaires », conférence donnée lors des journées des officialités, 28 janvier 2020, à paraître.

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Direction de thèses de doctorat

• « L’immaturité de la personnalité en droit matrimonial : entre incapacité et intentio contra substantiam ». Thèse soutenue à l’Institut catholique de Paris le 5 juillet 2016.

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Conférences données

• « La redécouverte médiévale de la fiction du droit et sa contribution à la christianisation du droit matrimonial », à l’Assemblée Générale de la Société Internationale de Droit canonique, Paris, 9 juin 2010.
• « Consentement matrimonial et fiction juridique », session de formation permanente des personnels d’officialité, Paris, 9 février 2011.
• « La grâce a-t-elle changé le droit ? Exemple du mariage canonique vu par le prisme de la fiction juridique ». Leçon inaugurale à la Faculté Notre-Dame, Paris, 28 février 2011.
• « Le mariage dans le droit de l’Eglise » et « Le mariage islamo-chrétien », journée d’étude de la Faculté de Droit canonique de Paris (ICP), Paris, 17 novembre 2011.
• « L’impuissance entre empêchement et incapacité d’assumer : question de l’utilité juridique du canon 1084 », session de formation permanente des personnels d’officialités, Paris, 7 février 2013.
• « Le procès documentaire : doctrine et pratique de l’Officialité de Paris. La question des procédures simplifiées dans le travail judiciaire », session de formation permanente des personnels d’officialité, Paris, 11 février 2014.
• « Le recours systématique au canon 1095 : une fausse facilité ? », conférence devant l’Officialité de Bretagne, Nantes, 25 septembre 2018.
• « La prescription pénale en droit canonique », session de formation permanente des personnels d’officialité (ICP), Paris, 7 février 2019.
• « L’accusé et le droit de la défense », Session à l’Institut catholique de Paris sur « la justice ecclésiale entre autorité et procès », Paris, 14 mai 2019.
• « Les délits réservés : les délits contre la foi et les délits les plus graves contre les sacrements et les mœurs », session des chanceliers (ICP), Paris, 20 mars 2019.
• « Le consentement matrimonial face à la diversité culturelle », conférence donnée à la journée de formation permanente de l’officialité de Marseille, 14 octobre 2019.
• « Les abus spirituels en droit canonique », conférence donnée lors des journées des officialités, 26 janvier 2021.